L’AFDIT vous convie le jeudi 24 mai 2018 au colloque de la Cour d’appel de Paris, soutenu par l’AFDIT, sur le thème : La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle De 9h à 17h A la 1ère Chambre de la Cour d’appel de Paris Consulter le programme […]
La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le mardi 10 avril 2018 au colloque annuel de la CNEJITA, soutenu par l’AFDIT, sur le thème : Intelligence artificielle – qui sera responsable ? Organisé par M. Fabien CLEUET, Expert, Président de la CNEJITA De 14 h à 17h A la Grand-Chambre du Tribunal de Commerce 1 Quai de Corse, Paris
Colloque annuel de la CNEJITA : Intelligence artificielle – qui sera responsable ? Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le Vendredi 16 mars 2018 au colloque organisé par la Cour de cassation et le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée (Faculté de droit de l’Université Paris-Est-Créteil), avec le soutien de l’AFDIT sur le thème : L’influence de la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne sur le
L’AFDIT vous convie le mardi 30 janvier 2018 au colloque organisé conjointement avec la CNEJITA sur le thème : Difficultés de l’expertise et risques pour l’expert au Cercle National des Armées : 8 Place Saint-Augustin, Paris 8e Le colloque est organisé par MM. Fabien CLEUET, Expert, Président de la CNEJITA, Michel ENTAT, Expert, membre du
Colloque CNEJITA – AFDIT : Difficultés de l’expertise et risques pour l’expert Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le vendredi 1er décembre 2017 à son colloque à Marseille sur le thème : « RGPD : Mise en oeuvre et impacts économiques » Organisé par Nicolas COURTIER et Yves LEON à la Maison des avocats de Marseille, 51 rue Grignan, 13006 Marseille Télécharger le programme Pour s’inscrire à l’événement, cliquer ici. Renseignements pratiques
A MARSEILLE : « RGPD : Mise en oeuvre et impacts économiques » Lire la suite »
La CNEJITA vous invite, le 28 novembre, à son événement intitulé Constats et saisies informatiques : difficultés et outils organisé en coopération avec l’AFDIT, à la Cour Saint Nicolas 20 Rue Saint-Nicolas, 75012 Paris Les constats sont un moment particulier où l’équilibre entre le droit à la preuve et le droit à la vie privée
Colloque de la CNEJITA – Constats et saisies informatiques : difficultés et outils Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le 16 novembre 2017 au colloque de l’Université Toulouse I Capitole sur le thème : Règlement Général sur la Protection des Données : réflexions académiques et partage d’expériences Organisé par : Céline Castets-Renard et Jessica Eynard Co-responsables du Master 2 Droit et Numérique, IRDEIT En coopération avec l’AFDIT et en partenariat avec
Colloque à Toulouse – RGPD : réflexions académiques et partage d’expériences Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le jeudi 8 juin 2017 à son colloque annuel : « Panorama d’actualités du Droit de l’économie numérique» Organisé par Isabelle GAVANON Le colloque sera précédé, à 8h30, de l’Assemblée Générale annuelle de l’AFDIT au Conseil National des Barreaux, 22 rue de Londres (75009 Paris) Télécharger le programme et le bulletin d’inscription
Colloque « Panorama d’actualités du droit de l’économie numérique » et AG de l’AFDIT Lire la suite »
L’AFDIT est heureuse de vous inviter, le 30 mai 2017 à 19h, à la projection du documentaire Nothing to Hide Réalisé par Marc MEILLASSOUX et Mihaela GLADOVIC Télécharger le programme Pour voir la bande-annonce du film, cliquer ici. Pour s’inscrire à l’événement, cliquer ici. Nothing to Hide est un documentaire-fiction dédié à la question de la surveillance
Projection du documentaire Nothing to Hide Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le vendredi 28 avril 2017 à son colloque sur le thème : « La blockchain dans tous ses états juridiques » Organisé par André MEILLASSOUX et Hervé CAUSSE au Conseil National des Barreaux, 22 rue de Londres (75009 Paris) Télécharger le Programme et le bulletin d’inscription Pour s’inscrire en ligne, cliquer ici. Renseignements pratiques : Frais
La blockchain dans tous ses états juridiques Lire la suite »
Robin PLIQUE est doctorant contractuel et chargé de travaux dirigés en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, au laboratoire Droit de l’Immatériel (DREDIS). Passionné par les enjeux que soulèvent l’économie numérique et le développement des plateformes, il écrit sa thèse sur « L’évaluation des personnes en droit privé », sous la direction de la Professeure Judith ROCHFELD. Son parcours universitaire l’a emmené en Angleterre à King’s College London et il se destine à une carrière universitaire. Il a rejoint l’AFDIT grâce à André MEILLASSOUX, avec qui il partage le goût du droit du numérique.
Réseaux sociaux :
Twitter : https://twitter.com/JuristNumerique
LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/robin-plique-540044113/
Isabelle assiste et aide ses clients à gérer les risques juridiques associés aux projets de transition numérique grâce (i) à des techniques contractuelles (implémentations et projets de communications électroniques, internet, informatiques, …) et (ii) à l’optimisation du statut de données, informations et créations (conformité RGPD, open data, preuve électronique, identité numérique, bases de données/droit d’auteur et contrefaçon, etc.). Une importante activité « précontentieux et contentieux » complète cette pratique de conseil. Forte d’une expérience en entreprise, elle privilégie une approche pragmatique de cette gestion des risques, éclairée par une approche académique grâce à ses interventions universitaires et à ses nombreux articles et conférences.
Isabelle est titulaire d’un DESS juriste d’affaires et du DJCE (Montpellier I, 1988) et d’un diplôme de droit communautaire (Strasbourg, 1993). Elle a bénéficié d’un programme de Juris Doctor de l’University of Wyoming en 1989. Elle est conférencière en technique contractuelle au sein du Master 2 « Droit du numérique » de l’université Panthéon- Assas Paris II. Vice-présidente de l’AFDIT, elle organise depuis 2012 la journée annuelle d’actualité du droit de l’économie numérique faisant intervenir des experts unanimement reconnus du milieu universitaire, judiciaire et du monde des entreprises.
Isabelle a débuté au siège européen d’Apple en 1990, puis a rejoint le cabinet Gide trois ans plus tard. Elle a exercé au sein de Jeantet (1996-1999), puis Ginestié, Magellan Paley-Vincent (1999-2006) où elle a été promue associée. Elle a poursuivi son métier d’avocat pendant 12 ans chez Fidal avant de rejoindre DELCADE en 2019 pour y implanter une pratique de technologies de l’information.
Activités. Hervé CAUSSE enseigne principalement le droit des affaires, dont le droit du numérique, développé par la perspective de diverses spécialités de l’entreprise : droit bancaire et financier, droit de la régulation, droit du numérique.
Ses directions de thèses portent sur ces thématiques.
Son blog juridique (Directdroit hervecausse.info), consulté par 3 millions de personnes, traite de ces questions.
Il est membre du conseil scientifique de la Douane.
Il a organisé depuis 6 ans diverses manifestations de l’AFDIT, notamment sur la blockchain.
Publications. Le droit sous le règne de l’intelligence artificielle (HAL pre print, octobre 2022, 470 pages. [libre accès]), essai atypique, tente une critique des évidences du moment et une recherche de la signification profonde des réalités informatiques et numériques en retravaillant concepts et chemins qui y mènent (langages, systèmes, données, informations, fonctions…). L’essai pronostique un choc épistémologique interdisciplinaire général. Droit bancaire et financier (éd. mare & martin, 2016, 874 p.) dresse le tableau général de la finance par le droit positif, tout en initiant diverses thèses institutionnelles (monnaie, régulation, personnalité financière, systèmes administratifs…) ou théories juridiques sur les biens (actifs financiers, monnaies, titres, investissements, systèmes informatiques…). Derniers articles. La blockchain : un système, ou la première pierre…, in Les systèmes d’information, Bruylant, 2021, colloque Lyon, dir. Azan et Cavalier – Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, A l’ombre du droit de la finance, in Mélanges D. Gibirila, Ed. Toulouse Capitole, 2021 – La compliance : par et au-delà de la formation juridique classique, in Les outils de la compliance, Dalloz, dir. Frison-Roche, 2020.
Fonctions. Professeur des universités (2004, Université de Poitiers ; Université Clermont Auvergne depuis 2007 ; auparavant maître de conférences des universités et avocat, 1992). Docteur en droit privé (1991 ; Les titres négociables, Litec, 1993, Prix de la bourse de Paris et Prix de la SICOVAM conservateur central), HDR (1994) de l’Université Montpellier I. Membre des conseils centraux de ces universités (conseil scientifique et conseil d’administration). Direction et création d’équipes de recherche et de divers Masters (Poitiers, Clermont-Ferrand et Reims).
Pour plus : https://www.hervecausse.info/Recherches-publications-parcours-CV_a280.html
Professionnel confirmé dans les domaines de la culture, du numérique et des médias, Camille Domange est avocat au barreau de Paris et Président de la société d’avocat CDO dédiée aux secteurs de la création et de l’innovation depuis Septembre 2019.
Il a été auparavant Group General Counsel & Public Affairs Director et Compliance Officer du Groupe média EndemolShine France qu’il avait rejoint en 2014 en tant que Directeur Juridique du Groupe Endemol France. Précédemment, il était Chef du Département des Politiques Numériques au Ministère français de la Culture et de la Communication qu’il avait rejoint en 2009 après avoir travaillé au sein de cabinets d’avocats d’affaires et de conseils internationaux. Dans le cadre de ses fonctions ministérielles, il a occupé différents mandats interministériels et européens (Conseil de l’Europe et Commission Européenne) sur les sujets ayant traits au développement de l’économie numérique et au droit d’auteur.
Camille Domange est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA), d’un diplôme de l’ESSEC en stratégie de négociation, du diplôme de juriste conseil d’entreprise (major) et d’un master en droit des affaires spécialité propriété intellectuelle & technologies de l’information et des communication (major) de l’Institut de Droit des Affaires de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence. Il a également conduit des études doctorales au CNRS et à l’Université Paris II Panthéon Assas sur l’innovation ouverte.
Camille Domange est l’auteur de différents rapports dédiés au numérique et notamment un rapport ministériel relatif à l’économie des données et à la révolution numérique dans le secteur culturel. Il est également auteur et co-auteur d’ouvrages dédiés à l’art contemporain et au numérique et participe régulièrement à l’écriture d’articles sur des sujets d’actualités juridiques.
Il dispense également des enseignements ou des conférences sur le droit de la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit de l’audiovisuel et du cinéma, le management des contenus sur Internet (Ecole de Droit de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne, The Media Faculty, l’Ecole de Management des Industries culturelles et créatives, Serie Mania Institute).
Engagé, Camille Domange s’est investi pendant plus de 2 ans de manière « pro bono » en faveur d’un Internet Libre et Ouvert en tant que Responsable des Politiques Publiques du Chapitre français de Creative Commons.
Camille Domange est membre du Conseil d’Administration de l’AFDIT (Association Française du droit de l’Informatique et des Télécommunications).
