L’AFDIT est heureuse de vous inviter à la conférence européenne annuelle de l’ITechLaw (International Technology Law Association), partenaire de l’AFDIT, les jeudi 16 et vendredi 17 octobre 2014. André Meillassoux est membre du comité d’organisation Le colloque se tiendra dans l’Auditorium de l’Hôtel Westin Paris – Vendôme, 3 rue de Castiglione, Paris 1erTéléchargez le programme […]
Conférence Européenne annuelle de l’ITechLaw Lire la suite »
L’AFDIT vous convie à son prochain colloque, qui présentera un panorama de l’actualité récente du droit des NTIC. Cette journée est proposée par Isabelle GAVANON du cabinet FIDAL. Les technologies de l’information évoluent sans cesse et appellent des réponses juridiques dont la nouveauté nécessite des analyses approfondies. L’AFDIT vous convie le 27 juin 2014 pour son rendez-vous annuel consacré à
Journée de l’AFDIT – Actualités du Droit des Technologies de l’Information Lire la suite »
L’AFIT accueille le mardi 17 juin 2014 de 8h30 à 10h Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN Conseiller d’Etat, Présidente de la CNIL sur le thème : Protection de la vie privée : enjeux et méthodes Au Café de la Paix, 5 place de l’Opéra, 75009 PARIS Télécharger le ProgrammePré-inscription par mail à : contact@innovativity.org Participation aux frais
Petit-déjeuner débat – Protection de la vie privée : enjeux et méthodes Lire la suite »
L’AFDIT est heureuse de vous inviter à la Conférence du CEJEM (Centre d’Etudes Juridiques et Economiques du Multimédia), Université Panthéon Assas, du 12 juin 2014 : Les Objets connectés, vers un nouvel environnement juridique? 8h45 – 12h30 Télécharger le programme et le bulletin d’inscription Salle des Conseils, 2e étage Université Panthéon-Assas 12 Place du Panthéon,
Conférence CEJEM : les objets connectés : vers un nouvel environnement juridique? Lire la suite »
Du 5 au 6 Juin 2014 aura lieu à Anvers (Belgique) la prochaine conférence de l’IFCLA, dont l’AFDIT est un membre fondateur. Cette association réunit tous les deux ans les représentants des associations de droit de l’informatique nationales, comme l’AFDIT, afin d’examiner ensemble les grandes questions d’actualité du droit de l’informatique. Pour plus d’informations et
L’AFDIT est heureuse de vous annoncer sa participation, le 26 mai 2014, à l’événement organisé par le Ministère de la Culture et de la Communication : Silicon Valois, du 15 au 30 mai. Cet espace de rencontre entre la culture et l’univers digital a pour objet « d’accompagner le développement de nouvelles pratiques artistiques numériques, de
Silicon Valois : Moteurs de recherche et Données personnelles Lire la suite »
La Compagnie Nationale des Experts de Justice en Informatique et Techniques Associées (partenaire de l’AFDIT) organise le mardi 20 mai dans l’après-midi sur les facteurs humains d’échecs de projets informatiques, et où les intervenants discuterons des moyens de diagnostic, de compréhension et d’analyse à utiliser. Téléchargez le programme du colloque Téléchargez le bulletin d’inscription Le
Colloque organisé par Jean-Laurent SANTONI et André MEILLASSOUX Téléchargez le programme et le bulletin d’inscription Renseignements pratiques : Frais d’inscription : 120 € pour les non-membres de l’association / 50 € pour les membres de l’AFDIT ayant réglé leur cotisation 2013/2014 Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous) 7 heures validées au titre de la
L’assurabilité des systèmes d’information et des données à l’heure du Cloud Lire la suite »
Colloque organisé par Christophe CARON et Alain GIRARDET Sous la Présidence de Christian CHARRUAULT, Président de la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation Lundi 31 mars 2014 de 14H00 à 18h30 en Grand’chambre de la Cour de cassationEntrée par le 5 quai de l’Horloge, Paris 1er La Cour de cassation et la Faculté
Le Droit de la Propriété Intellectuelle et son juge Lire la suite »
Colloque organisé par Alain BENSOUSSAN, Chloé TORRES et André Meillassoux Téléchargez le programme et le bulletin d’inscription Renseignements pratiques : Frais d’inscription : 120 € pour les non-membres de l’association / 50 € pour les membres de l’AFDIT ayant réglé leur cotisation 2013/2014 Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous) Ubifrance, 77 boulevard Saint-Jacques (75014 Paris)
Données personnelles : les impacts du futur Règlement européen général Lire la suite »
Robin PLIQUE est doctorant contractuel et chargé de travaux dirigés en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, au laboratoire Droit de l’Immatériel (DREDIS). Passionné par les enjeux que soulèvent l’économie numérique et le développement des plateformes, il écrit sa thèse sur « L’évaluation des personnes en droit privé », sous la direction de la Professeure Judith ROCHFELD. Son parcours universitaire l’a emmené en Angleterre à King’s College London et il se destine à une carrière universitaire. Il a rejoint l’AFDIT grâce à André MEILLASSOUX, avec qui il partage le goût du droit du numérique.
Réseaux sociaux :
Twitter : https://twitter.com/JuristNumerique
LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/robin-plique-540044113/
Isabelle assiste et aide ses clients à gérer les risques juridiques associés aux projets de transition numérique grâce (i) à des techniques contractuelles (implémentations et projets de communications électroniques, internet, informatiques, …) et (ii) à l’optimisation du statut de données, informations et créations (conformité RGPD, open data, preuve électronique, identité numérique, bases de données/droit d’auteur et contrefaçon, etc.). Une importante activité « précontentieux et contentieux » complète cette pratique de conseil. Forte d’une expérience en entreprise, elle privilégie une approche pragmatique de cette gestion des risques, éclairée par une approche académique grâce à ses interventions universitaires et à ses nombreux articles et conférences.
Isabelle est titulaire d’un DESS juriste d’affaires et du DJCE (Montpellier I, 1988) et d’un diplôme de droit communautaire (Strasbourg, 1993). Elle a bénéficié d’un programme de Juris Doctor de l’University of Wyoming en 1989. Elle est conférencière en technique contractuelle au sein du Master 2 « Droit du numérique » de l’université Panthéon- Assas Paris II. Vice-présidente de l’AFDIT, elle organise depuis 2012 la journée annuelle d’actualité du droit de l’économie numérique faisant intervenir des experts unanimement reconnus du milieu universitaire, judiciaire et du monde des entreprises.
Isabelle a débuté au siège européen d’Apple en 1990, puis a rejoint le cabinet Gide trois ans plus tard. Elle a exercé au sein de Jeantet (1996-1999), puis Ginestié, Magellan Paley-Vincent (1999-2006) où elle a été promue associée. Elle a poursuivi son métier d’avocat pendant 12 ans chez Fidal avant de rejoindre DELCADE en 2019 pour y implanter une pratique de technologies de l’information.
Activités. Hervé CAUSSE enseigne principalement le droit des affaires, dont le droit du numérique, développé par la perspective de diverses spécialités de l’entreprise : droit bancaire et financier, droit de la régulation, droit du numérique.
Ses directions de thèses portent sur ces thématiques.
Son blog juridique (Directdroit hervecausse.info), consulté par 3 millions de personnes, traite de ces questions.
Il est membre du conseil scientifique de la Douane.
Il a organisé depuis 6 ans diverses manifestations de l’AFDIT, notamment sur la blockchain.
Publications. Le droit sous le règne de l’intelligence artificielle (HAL pre print, octobre 2022, 470 pages. [libre accès]), essai atypique, tente une critique des évidences du moment et une recherche de la signification profonde des réalités informatiques et numériques en retravaillant concepts et chemins qui y mènent (langages, systèmes, données, informations, fonctions…). L’essai pronostique un choc épistémologique interdisciplinaire général. Droit bancaire et financier (éd. mare & martin, 2016, 874 p.) dresse le tableau général de la finance par le droit positif, tout en initiant diverses thèses institutionnelles (monnaie, régulation, personnalité financière, systèmes administratifs…) ou théories juridiques sur les biens (actifs financiers, monnaies, titres, investissements, systèmes informatiques…). Derniers articles. La blockchain : un système, ou la première pierre…, in Les systèmes d’information, Bruylant, 2021, colloque Lyon, dir. Azan et Cavalier – Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, A l’ombre du droit de la finance, in Mélanges D. Gibirila, Ed. Toulouse Capitole, 2021 – La compliance : par et au-delà de la formation juridique classique, in Les outils de la compliance, Dalloz, dir. Frison-Roche, 2020.
Fonctions. Professeur des universités (2004, Université de Poitiers ; Université Clermont Auvergne depuis 2007 ; auparavant maître de conférences des universités et avocat, 1992). Docteur en droit privé (1991 ; Les titres négociables, Litec, 1993, Prix de la bourse de Paris et Prix de la SICOVAM conservateur central), HDR (1994) de l’Université Montpellier I. Membre des conseils centraux de ces universités (conseil scientifique et conseil d’administration). Direction et création d’équipes de recherche et de divers Masters (Poitiers, Clermont-Ferrand et Reims).
Pour plus : https://www.hervecausse.info/Recherches-publications-parcours-CV_a280.html
Professionnel confirmé dans les domaines de la culture, du numérique et des médias, Camille Domange est avocat au barreau de Paris et Président de la société d’avocat CDO dédiée aux secteurs de la création et de l’innovation depuis Septembre 2019.
Il a été auparavant Group General Counsel & Public Affairs Director et Compliance Officer du Groupe média EndemolShine France qu’il avait rejoint en 2014 en tant que Directeur Juridique du Groupe Endemol France. Précédemment, il était Chef du Département des Politiques Numériques au Ministère français de la Culture et de la Communication qu’il avait rejoint en 2009 après avoir travaillé au sein de cabinets d’avocats d’affaires et de conseils internationaux. Dans le cadre de ses fonctions ministérielles, il a occupé différents mandats interministériels et européens (Conseil de l’Europe et Commission Européenne) sur les sujets ayant traits au développement de l’économie numérique et au droit d’auteur.
Camille Domange est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA), d’un diplôme de l’ESSEC en stratégie de négociation, du diplôme de juriste conseil d’entreprise (major) et d’un master en droit des affaires spécialité propriété intellectuelle & technologies de l’information et des communication (major) de l’Institut de Droit des Affaires de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence. Il a également conduit des études doctorales au CNRS et à l’Université Paris II Panthéon Assas sur l’innovation ouverte.
Camille Domange est l’auteur de différents rapports dédiés au numérique et notamment un rapport ministériel relatif à l’économie des données et à la révolution numérique dans le secteur culturel. Il est également auteur et co-auteur d’ouvrages dédiés à l’art contemporain et au numérique et participe régulièrement à l’écriture d’articles sur des sujets d’actualités juridiques.
Il dispense également des enseignements ou des conférences sur le droit de la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit de l’audiovisuel et du cinéma, le management des contenus sur Internet (Ecole de Droit de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne, The Media Faculty, l’Ecole de Management des Industries culturelles et créatives, Serie Mania Institute).
Engagé, Camille Domange s’est investi pendant plus de 2 ans de manière « pro bono » en faveur d’un Internet Libre et Ouvert en tant que Responsable des Politiques Publiques du Chapitre français de Creative Commons.
Camille Domange est membre du Conseil d’Administration de l’AFDIT (Association Française du droit de l’Informatique et des Télécommunications).
